Gresivaudan-actu.org
Participation, consultations, élections > archive > enquête publique : la directive territoriale Alpes du Nord

Articles de cette rubrique

le projet (enquête publique : la directive territoriale Alpes du Nord)

mardi 30 mars 2010
La Directive territoriale d’aménagement des Alpes du Nord entre en phase de concertation Dans certains territoires caractérisés par une attractivité et une vulnérabilité particulière, la préservation du milieu naturel est la condition indispensable à toute perspective de développement à long terme. (...) > suite

periode et reception du public (enquête publique : la directive territoriale Alpes du Nord)

mardi 30 mars 2010
Le projet de directive territoriale d’aménagement des Alpes du nord et son rapport d’évaluation environnementale seront soumis à une enquête publique pendant 6 semaines, du 9 avril 2010 au 21 mai 2010 inclus. Le siège de l’enquête est situé à la mairie de la commune de Crolles (38), où un dossier sera (...) > suite

Site réalisé avec SPIP 2.1.12 + ALTERNATIVES | visites : 1255845

Creative Commons License